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Photobook Articles de Sport et de Loisirs pour les déchèteries
Bonnes pratiques pour l'achat d'équipements à destination des acteurs du sport
Schéma de collecte pour les articles de bricolage et de jardin thermiques en déchèterie
Schéma de collecte pour les équipements électriques et électroniques en déchèterie
Schéma de collecte pour les articles de sport et de loisirs en déchèterie
Photobook articles de sport et de loisirs pour les structures de l’ESS
Solutions Ecologic pour les équipements professionnels
Photobook- Guide de tri Articles de Sport et de Loisirs
Photobook Équipements électriques et électroniques en Entreprises et Administrations
Photobook ABJ th
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Guide de l'Economie Circulaire (Campus-Ecoles & Universités)
Guide de Collecte en magasin EEE
Guide de Collecte en magasin Articles de Sport et Loisirs
Guide de Collecte en magasin Brico Jardin
ABJ Th - Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception
ASL - Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception
EEE - Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception
Kit de communication pour les lieux de pratique
CHARTE GRAPHIQUE Ecologic
Guide de collecte des Douilles usagées de Chasse et Tir
FAQ REP Articles de Sport et Loisirs : magasin
Guide pour le personnel de magasin fiche A4 : la collecte ASL en magasin (avec traits de coupe)
Guide pour le personnel de magasin fiche A4 : la collecte ASL en magasin
Affiche traitement GSM Ecologic
Valorisation DEEE Ménagers - Fiche Info
Valorisation DEEE Pro - Fiche Info
Que deviennent les EEE ?
Webinaire loi AGEC 29/06/2021 (FICIME)
Compte-Rendu GT Communication REP ASL 10/06/2021
Compte-Rendu GT Communication REP ASL 06/05/2021
LOI ANTI-GASPILLAGE POUR UNE ECONOMIE CIRCULAIRE-Document de Référence 2020
Q&A Webinar AGEC Law June 29th 2021
FAQ Webinaire Loi AGEC 29/06/2021
Webinaire Loi AGEC 29/06/2021
Les Equipements Electriques et Electroniques-Chiffres clés
Évolution de la Loi AGEC : Décret relatif à votre responsabilité élargie de producteur
Que deviennent les petits appareils électriques recyclés ?
Note technique - Application des critères de modulation de la contribution environnementale
Modèle - Déclaratif des mises sur le marché
Lexique d'erreurs Déclaratives
Guide - Déclaration et Facturation - Ménager
Fichier source - Déclaratif (.csv)
Echéancier - Déclaration Semestrielle
Didacticiel Extranet Producteurs - Procédure déclarative
Guide de lecture Barème - Ménager 2018
Exemples d'équipements concernés par l'éco-contribution (.pdf)
Convention OCAD3E 2015/2020
Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 2
Guide - Solutions anti-pillage des collectivités locales
Guide - Stockage des DEEE en conteneur
Quand demander un enlèvement (dotation en contenants de moins de 1m3) - Document à personnaliser
Demander un enlèvement de DEEE (dotation en contenant de 1m3) - Document à personnaliser
Quand demander un enlèvement en scenario de collecte S2 ?
Quand demander un enlèvement en scenario de collecte S1 ?
Quand demander un enlèvement en scenario de collecte S0 ?
Présentation de l'éco-podium Ecologic
Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 7
Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 5bis
Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 4bis
Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 4
Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 1
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