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  • Photobook Articles de Sport et de Loisirs pour les déchèteries

    Photobook Articles de Sport et de Loisirs pour les déchèteries

  • Bonnes pratiques pour l'achat d'équipements à destination des acteurs du sport

    Bonnes pratiques pour l'achat d'équipements à destination des acteurs du sport

  • Schéma de collecte pour les articles de bricolage et de jardin thermiques en déchèterie

    Schéma de collecte pour les articles de bricolage et de jardin thermiques en déchèterie

  • Schéma de collecte pour les équipements électriques et électroniques en déchèterie

    Schéma de collecte pour les équipements électriques et électroniques en déchèterie

  • Schéma de collecte pour les articles de sport et de loisirs en déchèterie

    Schéma de collecte pour les articles de sport et de loisirs en déchèterie

  • Photobook articles de sport et de loisirs pour les  structures de l’ESS

    Photobook articles de sport et de loisirs pour les structures de l’ESS

  • Solutions Ecologic pour les équipements professionnels

    Solutions Ecologic pour les équipements professionnels

  • Photobook- Guide de tri Articles de Sport et de Loisirs

    Photobook- Guide de tri Articles de Sport et de Loisirs

  • Photobook Équipements électriques et électroniques en Entreprises et Administrations

    Photobook Équipements électriques et électroniques en Entreprises et Administrations

  • Photobook ABJ th

    Photobook ABJ th

  • Photobook EEE

    Photobook EEE

  • Un guide pratico-pratique pour transformer votre campus universitaire ou votre école en lieu responsable et circulaire. 
A l'initiative du Réseau Étudiant pour une Société Écologique et Solidaire, ce guide est le fruit du partenariat entre Ecologic et le RESES. Il témoigne de l'action et le soutien d'Ecologic en faveur du monde étudiant et afin d'encourager les initiatives visant à prévenir et gérer  la fin de vie ou d'usage des équipements électriques et électroniques (EEE), des articles de sports et de loisirs (ASL) et des articles de bricolage et de jardin thermiques (ABJth). 
Il présente en une centaine de pages : 

Informations générales & chiffres
Fiches pratiques
Retours d'expérience inspirant
Fiches métiers

Un concentré d'idée et de conseils pour passer à l'action que votre campus soit novice ou initié !
Pour compléter le guide, vous pouvez également la base de données en ligne du RESES qui vient étoffer les contenus de ce guide : https://coda.io/@le-reses/guide-de-leconomie-circulaire-sur-les-campus.
Source : Reses - Edition 2024

    Guide de l'Economie Circulaire (Campus-Ecoles & Universités)

  • Guide de Collecte en magasin EEE

    Guide de Collecte en magasin EEE

  • Guide de Collecte en magasin Articles de Sport et Loisirs

    Guide de Collecte en magasin Articles de Sport et Loisirs

  • Guide de Collecte en magasin Brico Jardin

    Guide de Collecte en magasin Brico Jardin

  • Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception pour les Articles de Bricolage et de Jardin Thermiques - ABJ Th

    ABJ Th - Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception

  • Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception pour les Articles de Sport et de Loisirs - ASL

    ASL - Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception

  • Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception pour les Équipements Électriques et Électroniques - EEE

    EEE - Synthèse des plans de préventions et d’éco-conception

  • Kit de communication pour les lieux de pratique

    Kit de communication pour les lieux de pratique

  • Charte graphique Ecologic à respecter dans le cadre de tout usage d'éléments graphiques (logos, icônes...) appartenant à Ecologic ou de conception/édition de tous supports co-brandés, quel que soit son canal de diffusion.
Filière ASL EEE ABJ
Dernière mise à jour : 16 novembre 2023

    CHARTE GRAPHIQUE Ecologic

  • Guide de collecte des Douilles usagées de Chasse et Tir

    Guide de collecte des Douilles usagées de Chasse et Tir

  • FAQ REP Articles de Sport et Loisirs : magasin

    FAQ REP Articles de Sport et Loisirs : magasin

  • Guide pour le personnel de magasin fiche A4 : la collecte ASL en magasin (avec traits de coupe)

    Guide pour le personnel de magasin fiche A4 : la collecte ASL en magasin (avec traits de coupe)

  • Guide pour le personnel de magasin : fiche A4 collecte ASL

    Guide pour le personnel de magasin fiche A4 : la collecte ASL en magasin

  • Affiche traitement GSM Ecologic

    Affiche traitement GSM Ecologic

  • Valorisation DEEE Ménagers - Fiche Info

    Valorisation DEEE Ménagers - Fiche Info

  • Valorisation DEEE Pro - Fiche Info

    Valorisation DEEE Pro - Fiche Info

  • Que deviennent les EEE ?

    Que deviennent les EEE ?

  • Webinaire loi AGEC 29/06/2021 (FICIME)

    Webinaire loi AGEC 29/06/2021 (FICIME)

  • Compte-Rendu GT Communication REP ASL 10/06/2021

    Compte-Rendu GT Communication REP ASL 10/06/2021

  • Compte-Rendu GT Communication REP ASL 06/05/2021

    Compte-Rendu GT Communication REP ASL 06/05/2021

  • La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire a été voté en lecture définitive à l’Assemblée nationale et au Sénat à l’unanimité, à la suite d’une commission mixte paritaire conclusive également à l’unanimité. Cela illustre la capacité de rassemblement autour de ce texte.Cette loi issue de l’acte II du quinquennat est le fruit d’une concertation de l’ensemble des acteurs (collectivités, entreprises, ONG) lancée dès octobre 2017 et le résultat d’un consensus politique large associant l’ensemble des groupes politiques au Parlement.Elle apporte des réponses aux attentes de nos concitoyens en matière d’écologie à travers des mesures de la vie quotidienne, grâce à une écologie du concret préservant les ressources, la santé et le pouvoir d’achat, tout en permettant un développement économique et industriel sur les territoires.La loi contient plus d’une centaine de mesures qui prévoient :

de nouvelles obligations avec la création de nouvelles filières pollueur-payeur pour embarquer de nouvelles familles de produits dans l’économie circulaire (jouets, articles de sport, de bricolage, matériaux de construction, mégots, couches et lingettes, etc.) et l’exigence de transparence sur les impacts sanitaires et environnementaux des produits, sur la gestion des déchets ;
de nouvelles interdictions pour cranter des ambitions écologiques irréversibles notamment sur l’usage de plastiques à usage unique et pour lutter contre le gaspillage des produits invendus, alimentaires ou non ;
de nouveaux outils pour mieux contrôler et sanctionner les délits contre l’environnement (pouvoirs des maires renforcés pour lutter contre les dépôts sauvages, etc.), pour soutenir les entreprises dans leurs démarches d’écoconception (avec des systèmes incitatifs de type bonus-malus par exemple) et accompagner les citoyens dans de nouvelles pratiques de consommation (indice de réparabilité, information sur les perturbateurs endocriniens, simplification du geste de tri, développement de la consigne ou de vrac).

L’ensemble de ces mesures permettra de changer en profondeur les modes de production et de consommation des citoyens. Elles forment un tout cohérent qui illustre le nouveau modèle écologique que le Gouvernement souhaite construire.
L’économie circulaire, par une meilleure gestion des ressources et des déchets, par l’accent mis sur la réparation et le réemploi des produits, sur le recyclage des matériaux permet à la fois de réduire les émissions de gaz à effet de serre et les impacts sur la biodiversité de diverses pollutions et de préserver et créer des emplois non délocalisables sur les territoires.
Source : Ministère de la Transition Écologique - Plan gouvernemental d'économie circulaire

    LOI ANTI-GASPILLAGE POUR UNE ECONOMIE CIRCULAIRE-Document de Référence 2020

  • Q&A Webinar AGEC Law June 29th 2021

    Q&A Webinar AGEC Law June 29th 2021

  • FAQ Webinaire Loi AGEC 29/06/2021

    FAQ Webinaire Loi AGEC 29/06/2021

  • Webinaire Loi AGEC du 29/06/2021

    Webinaire Loi AGEC 29/06/2021

  • Tout savoir sur les équipements électriques en quelques chiffres... Infographie : ADEME

    Les Equipements Electriques et Electroniques-Chiffres clés

  • La loi AGEC (relative à la lutte contre le gaspillage et pour une économie circulaire) publiait le 29 novembre dernier le décret n°2020-1455 concernant la responsabilité élargie des producteurs (REP). La loi AGEC a pour ambition de mieux produire, mieux consommer, mieux informer et mieux recycler. De fait, elle intègre un volet important concernant la REP avec une refonte ambitieuse de sa gouvernance, de ses missions et donc de ses objectifs. La feuille de route d’Ecologic s’articule autour de six enjeux clefs : 
Capter le gisement disponible et augmenter la collecte
La première des missions d’Ecologic en tant qu’éco-organisme est de capter le gisement de DEEE existant sur le territoire français. Pour y répondre, Ecologic poursuit deux axes stratégiques :

identifier le gisement disponible
le capter en facilitant le geste de tri et en proposant des solutions de proximité.

Pour ce faire, Ecologic éprouve ses solutions en fondant notamment son jugement sur des recherches en psychologie comportementale. L’objectif visé est une progression de 7 % sur 2021, en s’appuyant sur de nouvelles initiatives telles que des bornes de collecte dédiées en centre-ville ou bien le dispositif WE(ee)TRI déployé dans les entreprises qui permet d'offrir un service de proximité aux salariés, tout en les sensibilisant au geste de tri.
Améliorer la performance du traitement et de la réutilisation
Deuxième mission fondamentale : assurer et améliorer la performance de traitement des DEEE afin de limiter leurs impacts environnementaux. Cela passe par l’allongement de la durée de vie (réutilisation), la sécurisation des fractions et matières polluantes, ainsi que par la valorisation des matières premières. Pour y parvenir, il est nécessaire d'assurer le contrôle des activités existantes et , bien sûr, la recherche de nouvelles solutions techniques comme pour le verre au plomb, les plastiques ou encore les métaux stratégiques.
Accélérer la prévention
Les missions de prévention se renforcent : informer, réparer, réemployer, réutiliser. Encore, un fois, il s’agit d’optimiser l’usage et la durée de vie des produits. Pour ce faire, Ecologic axe ses efforts sur l’éco-conception (incorporation des matières recyclées, mise en place des éco-modulations, information des producteurs), sur le réemploi et la réparation. Cela se traduit sur le terrain, par le renforcement des actions menées avec le Réseau National des Ressourceries comme précisé dans la convention signée avec Ecologic, qui fête cette année son 6ème anniversaire. De même, cela se concrétise par le travail de mise en place des fonds de réemploi et réparation pour le 1er janvier 2021 et, bien sûr, par l’amélioration continue du site e-reparation.eco, lancé par Ecologic en septembre 2020.
Mettre en œuvre les mécanismes de la loi AGEC
La loi AGEC fixe des mesures relatives aux contrôles et à l’efficacité des REP : autocontrôle, redevance ADEME, transfert des contributions non-utilisées, … S’agissant plus particulièrement des règles de gouvernance, Ecologic a mis en place un comité des parties prenantes représentatif qui se réunira pour la première fois en avril 2020. Il aura la tâche de donner des avis sur un certain nombre de projets ou d’actions de l’éco-organisme (les contributions, les projets de communication, les projets de prévention…).
 
Accompagner la double transition du numérique et de l’écologie
Bien qu’éco-organisme généraliste, Ecologic possède dans son ADN une forte composante IT. Ses adhérents représentent 70 % du marché des équipements informatiques et numériques. Ce faisant, Ecologic a fait de la double transition écologique et numérique un marqueur fort de son positionnement et de son action : Ecologic contribue au travaux gouvernementaux et parlementaires sur le sujet et, bien sûr, développe des programmes ambitieux de collecte de produits IT (à vocation solidaire), ainsi que des programmes de R&D sur l’amont (comportement des détenteurs) et sur l’aval (récupération des métaux stratégiques).
 Garantir l’avenir de notre filière et sa conformité
Ecologic maintient un niveau de provisions pour charges futures de manière à garantir la stabilité financière de l’éco-organisme en visant un niveau de trésorerie moyen supérieur à 75% de ses contributions. Par ailleurs, Ecologic met en place le fond de garantie des collectivités locales (à hauteur de 5,6 millions d’euros) conformément aux exigences réglementaires.
Plus généralement, pour satisfaire ses objectifs et remplir ses missions sur cette période d’agrément transitoire, Ecologic s’appuie sur une équipe renforcée de collaborateurs compétents. Au cours de l’année 2020 et début 2021, 6 nouveaux collaborateurs ont rejoint notre éco-organisme, le dimensionnant au mieux pour répondre aux défis qui attendent la REP DEEE dans les années à venir.
 Ci-jointe, retrouvez la circulaire présentant le décret n°2020-1455 du 27 novembre 2020, dans le détail. 

    Évolution de la Loi AGEC : Décret relatif à votre responsabilité élargie de producteur

  • Que deviennent les petits appareils électriques recyclés ?

    Que deviennent les petits appareils électriques recyclés ?

  • Note technique - Application des critères de modulation de la contribution environnementale

    Note technique - Application des critères de modulation de la contribution environnementale

  • Modèle - Déclaratif des mises sur le marché

    Modèle - Déclaratif des mises sur le marché

  • Lexique d'erreurs Déclaratives

    Lexique d'erreurs Déclaratives

  • Guide - Déclaration et Facturation - Ménager

    Guide - Déclaration et Facturation - Ménager

  • Fichier source - Déclaratif (.csv)

    Fichier source - Déclaratif (.csv)

  • Echéancier - Déclaration Semestrielle

    Echéancier - Déclaration Semestrielle

  • Didacticiel Extranet Producteurs - Procédure déclarative

    Didacticiel Extranet Producteurs - Procédure déclarative

  • Guide de lecture Barème - Ménager 2018

    Guide de lecture Barème - Ménager 2018

  • Exemples d'équipements concernés par l'éco-contribution (.pdf)

    Exemples d'équipements concernés par l'éco-contribution (.pdf)

  • Convention OCAD3E 2015/2020

    Convention OCAD3E 2015/2020

  • Annexe 2 Eco organisme référent de la collectivité locale

    Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 2

  • Solutions anti-pillage des collectivités locales

    Guide - Solutions anti-pillage des collectivités locales

  • Stockage des DEEE en conteneur _ Guide d'achat et d'utilisation

    Guide - Stockage des DEEE en conteneur

  • Document word à personnaliser

    Quand demander un enlèvement (dotation en contenants de moins de 1m3) - Document à personnaliser

  • Document word à personnaliser

    Demander un enlèvement de DEEE (dotation en contenant de 1m3) - Document à personnaliser

  • Affiche PDF - Format A4

    Quand demander un enlèvement en scenario de collecte S2 ?

  • Affiche PDF - Format A4

    Quand demander un enlèvement en scenario de collecte S1 ?

  • Affiche PDF - Format A4

    Quand demander un enlèvement en scenario de collecte S0 ?

  • Présentation de l'éco podium Ecologic

    Présentation de l'éco-podium Ecologic

  • Annexe 7 Prélèvements par un acteur du réemploi

    Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 7

  • Annexe 5 bis Organisation des enlèvements

    Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 5bis

  • Annexe 4bis Dépense de communication évènementielle

    Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 4bis

  • Annexe 4 Dépense de communication courante

    Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 4

  • Annexe 1 : collectivités concernées par la collecte sélective des DEEE

    Convention OCAD3E 2015/2020 - Annexe 1