Mentions légales

Copyright et Mentions légales

 

Copyright 1998 - 2010

Ce site est destiné aux citoyens et partenaires de l’éco-organisme Ecologic SAS agréé pour la gestion des déchets électriques et électroniques (DEEE). L’utilisation du site et des informations qu’il contient implique l’acceptation des dispositions énoncées ci-après.

Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations proposées sur son site, Ecologic SAS ne peut pas garantir leur exactitude et leur validité. Pour obtenir confirmation de toute information pouvant déterminer votre choix, veuillez contacter Ecologic SAS.

Liens :

Ecologic SAS ne peut être tenue responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens.

Données personnelles :

Quand nous vous demandons de nous communiquer vos coordonnées, cette demande se limite aux informations nécessaires à la finalité indiquée et ces informations ne seront pas utilisées pour une autre finalité. Vous assurez que toutes les informations que vous nous fournissez peuvent être utilisées librement par Ecologic SAS, qu’elles sont exactes et licites, non confidentielles et ne peuvent porter atteinte aux droits d’un tiers.

Les données personnelles collectées par Ecologic SAS ne seront pas cédées à des sociétés tierces.

Vous pourrez vous désinscrire à tout moment et chaque fois que vous recevrez des informations de notre part.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en adressant un courrier postal à :

Ecologic SAS

41 boulevard VAUBAN

78280 GUYANCOURT

France

Propriété Intellectuelle :

Toutes les informations, photos, illustrations, images figurant sur le site appartiennent à Ecologic SAS ou à ses concédants. Vous pouvez les visualiser, les télécharger et les imprimer pour votre usage personnel ou au sein de votre entreprise. Toute utilisation à des fins commerciales, toute modification, reproduction, diffusion, ou publication est interdite sans notre autorisation écrite préalable.

Toutes les marques citées sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

Lois applicables :

Les présentes conditions d’utilisation du site Ecologic SAS sont régies par le droit français. Tout litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des présentes, sera, s’il ne peut être résolu à l’amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce du siège social de la société Ecologic SAS.

Hébergement du Site :

OVH - Roubaix

Directeur de la publication :

Romuald RIBAULT

Rédaction Weeebzine :

Equipes Ecologic et agence Shazam

Société Éditrice du Site :

Ecologic SAS

Siège social :

Ecologic SAS

41 boulevard VAUBAN

78280 GUYANCOURT

France

RCS Versailles 487 741 969

Article précédent Rapport 2010 de l'ADEME ou connaître la situation de la filière DEEE "Ce document constitue la cinquième édition d’un rapport édité annuellement par l’ADEME. Il présente à la fois une analyse qualitative et quantitative des déclarations de mise sur le marché d’EEE et de collecte et de traitement de DEEE relatives à l'année 2010. Il a été établi principalement sur la base des données fournies par les producteurs d’EEE – directement ou via les éco-organismes auxquels ils adhèrent – lors de la septième campagne de déclaration au Registre relative à l’année 2010, ouverte du 1er janvier au 1er mars 2010. Certaines données complémentaires proviennent d’enquêtes menées spécifiquement ou d’informations fournies par les éco-organismes." Lire la suite

Article suivant La filière DEEE en 2008 par l'ADEME Selon l’ADEME, chaque année, de 1,7 à 2 millions de tonnes de DEEE sont générés par les entreprises et les ménages. Avec moins de 1,3 million de tonnes par an, les DEEE ménagers ne représentent que 5 % des ordures ménagères, soit une faible part du total des déchets produits en France. Lire la suite